Mentions légales (www.em-services.fr)
Site institutionnel de
Entreprises et Mobilité Services (EMS)
Directeur de la publication :
Pierre Mongin
Propriétaire :
Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
54 quai de la Rapée - 750599 Paris Cedex 12
Membres du GIE :
Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris (CCIP)
Hébergement :
Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
Département Systèmes d'Information et de Télécommunication
102 Esplanade de la Commune de Paris
93160 Noisy -le-Grand
Rédaction :
Marie SOULATGES - Cécile HOUIVET - Stéphane DEMOLOMBE
Conception et réalisation :
Stéphane DEMOLOMBE
Déclaration à la CNIL
Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Droit d'accès et de rectification
Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi nÝ 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de contacter l'administrateur du site à l'aide de la zone contact située en bas de page ou par courrier à Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
Direction Déléguée à la Ville et à l'Action Territoriale
Service aux Entreprises
LAC A1B
54, quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
Propriété intellectuelle
L'intégralité du site d'EMS est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site d'EMS et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable d'EMS.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. EMS se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire les noms "EMS", "RATP", "CCIP" et/ou leur logo, seuls ou associés, à quelque titre et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit d'EMS.